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Marques déposées par Céline JACOBERT
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FRANCEGOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEGOM
Céline JACOBERT
Philippe CHOISY

Numéro de dépôt :
3766529
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2020
FRANCEGOM de Céline JACOBERT

Présentation de la marque FRANCEGOM

Déposée le 14 septembre 2010 par Céline JACOBERT et Philippe CHOISY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCEGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Les déposants sont Céline JACOBERT domicilié(e) 10 Rue de la Croix Rouge - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France et Philippe CHOISY domicilié(e) 64 Boulevard de Bercy - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PRIETO GILLET domicilié(e) 28 Rue Losserand - 37100 - TOURS - France.

La marque FRANCEGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEGOM est expirée depuis le 14 septembre 2020.

Céline JACOBERT a également déposé les autres marques suivantes : TURBIGOM , FRANCE GOM


Céline JACOBERT - 10 Rue de la Croix Rouge - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France

Philippe CHOISY - 64 Boulevard de Bercy - 75012 - PARIS - France


SCP PRIETO GILLET - 28 Rue Losserand - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 10 mai 2011 - Concession de licence n°548636 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.